Mentions Légales du site de l'entreprise VALLARD TP


Propiétés du site

Le présent site est la propriété de l'entreprise VALLARD TP, 34 rue d'Outre Furan - 42000 Saint Etienne.

Hébergement

Le site est hébergé par l'entreprise WEB-CREATEUR.

Conception, maquettes et réalisation

Le site a été réalisé par l'entreprise WEB-CREATEUR, www.web-createur.fr, située rue Georges Clémenceau 43590 Beauzac.

Droits et devoirs de l'utilisateur

L'utilisateur du présent site reconnaît disposer de la compétence des moyens nécessaires pour accéder à ce site, l'utiliser et avoir vérifié que la configuration informatique utilisée ne contient aucun virus et qu'elle est en parfait état de fonctionnement.

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Utilisation des données du site

Les utilisateurs du présent site sont tenus de respecter les dispositions de la loi relative à l'Informatique, aux fichiers et aux libertés, dont la violation est passible de sanctions pénales. Ils doivent notamment s'abstenir, s'agissant des informations nominatives auxquelles ils accèdent, de toute collecte, de toute utilisation détournée, et d'une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes.

La structure générale, ainsi que les logiciels, textes, images animées ou non sont savoir faire, et tous autres éléments composants le site sont la propriété exclusive de l'entreprise VALLARD TP ou de l'entreprise Web-createur.

Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l'autorisation expresse de l'entreprise VALLARD TP ou de Monsieur Web-createur est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Il en est de même des bases de données figurant sur le site web, qui sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle de la directive européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données, et dont de l'entreprise VALLARD TP ou l'entreprise Web-createur sont producteurs.

Les marques de l'entreprise VALLARD TP ou de l'entreprise Web-createur ainsi que les logos figurant sur le site sont des marques déposées ou sont la propriété de ses partenaires.

Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou de ces logos, effectuée à partir des éléments du site sans l'autorisation expresse de l'entreprise VALLARD TP ou de l'entreprise Web-createur est donc prohibée, au sens de l'article L.713-2 du Code de la propriété intellectuelle.

Clause de non-responsabilité

1. Contenu en ligne

L'auteur dégage toute responsabilité concernant la validité actuelle, l'exactitude, l'exhaustivité ou la qualité des informations fournies. Aucune réclamation concernant des dommages matériels ou autres, résultant de l'utilisation, de la non-utilisation des informations fournies, ou de l'utilisation d'informations inexactes ou incomplètes, ne pourra être faite à l'encontre de l'auteur, sauf en cas de preuve d'acte intentionnel ou de grave négligence de la part de celui-ci.

2. Références et liens

Concernant les références directes ou indirectes à d'autres sites Internet (liens) qui sont hors du contrôle de l'auteur, une responsabilité pourrait apparaître uniquement dans le cas où l'auteur aurait eu connaissance des contenus, s'il lui avait été techniquement possible d'empêcher l'utilisation de ces liens vers des sites contenant des éléments illégaux et si l'on avait pu raisonnablement attendre de lui qu'il le fasse.

L'auteur déclare qu'aucun élément illégal ne lui est apparu sur les sites faisant l'objet de liens, au moment où ceux-ci ont été établis. L'auteur n'a aucun contrôle sur la présentation, le contenu, ou les auteurs, présents ou futurs, des sites référencés. L'auteur se dégage donc expressément de tout contenu de pages référencées qui aurait été modifié après l'établissement des liens. Cette déclaration s'applique à l'ensemble des liens et références établis au sein du propre site Internet de l'auteur et aux apports de tierces personnes dans les espaces de témoignage, les forums de discussion et les listes d'envoi établis par l'auteur. La pleine responsabilité en matière de contenus illégaux, inexacts ou incomplets et, en particulier, les dommages résultant de l'utilisation ou de la non-utilisation d'informations fournies de cette façon, incombera entièrement à la partie fournissant le site auquel le lien renvoie et non à la partie se référant uniquement à la publication concernée par l'intermédiaire de liens.

3. Droits d'auteur et identification

Le copyright des éléments publiés qui ont été créés par les auteurs eux-mêmes demeure la propriété exclusive des auteurs des pages. Toute copie ou utilisation de ces graphismes, documents sonores, séquences vidéo et textes, est interdite sans l'autorisation expresse des auteurs.

4. Valeur légale de la présente clause

La présente clause de non-responsabilité doit être considérée comme faisant partie du site Internet auquel se réfère cette page. Si certaines parties, expressions particulières de ce texte ne sont pas (plus, ou pas totalement) en conformité avec la loi telle qu'elle est, cela n'affectera pas le contenu et la validité des parties restantes du document.


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